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    Toutes les informations légales relatives à l’éditeur du site, à l’hébergement, à la propriété intellectuelle et à la responsabilité — conformément au droit belge en vigueur.

    Sur cette page
    • 01 · Éditeur du site
    • 02 · Hébergement
    • 03 · Propriété intellectuelle
    • 04 · Données personnelles
    • 05 · Cookies
    • 06 · Responsabilité
    • 07 · Droit applicable
    • 08 · Contact

    → Confidentialité → CGV → Cookies

    01 · Éditeur du site Qui sommes-nous.

    Raison sociale
    SRL CAJEMY
    Nom commercial
    Aeterna
    Forme juridique
    SRL — Société à Responsabilité Limitée
    Capital social
    18 600 €
    N° d’entreprise (BCE)
    BE 0556.714.078
    Siège social
    Rue du Marché aux Herbes 49
    1000 Bruxelles, Belgique
    Email
    contact@aeterna-bxl.be
    Téléphone
    +32 419 98 33 76

    Directeur de la publication : Jeremy

    02 · Hébergement Où est hébergé le site.

    Le site aeterna-bxl.be est hébergé par :

    Prestataire
    OVH SAS
    Adresse
    2 rue Kellermann
    59100 Roubaix, France
    Téléphone
    +33 9 72 10 10 07
    Site web
    www.ovh.com

    03 · Propriété intellectuelle Ce qui nous appartient.

    L’ensemble du contenu présent sur ce site — textes, images, vidéos, logos, graphismes, éléments de design et code source — est la propriété exclusive d’Aeterna ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d’auteur belge et les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.

    Utilisation interdite sans autorisation

    Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d’Aeterna. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales en vigueur.

    Marques et signes distinctifs

    Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur ce site sont la propriété d’Aeterna. Toute utilisation, reproduction ou imitation, même partielle, sans autorisation préalable est interdite.

    04 · Données personnelles Résumé de notre politique RGPD.

    Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679), Aeterna s’engage à protéger vos données personnelles. Cette section est un résumé — pour le détail complet, consultez notre politique de confidentialité.

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    1 an après la réponse
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    13 mois maximum
    Factures
    10 ans (obligation légale belge)

    Vos droits

    Accès, rectification, effacement, opposition, portabilité, limitation — pour exercer l’un de ces droits, écrivez à contact@aeterna-bxl.be. Réponse sous 30 jours maximum.

    Réclamation — En cas de litige non résolu, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’Autorité de Protection des Données (APD) — autoriteprotectiondonnees.be — contact@apd-gba.be.

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    06 · Responsabilité Limites de nos engagements.

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    07 · Droit applicable Quelle loi s’applique.

    Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Bruxelles (Belgique) seront seuls compétents.

    08 · Contact Nous joindre.

    Email général
    contact@aeterna-bxl.be
    Téléphone
    +32 419 98 33 76
    Courrier
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    Rue du Marché aux Herbes 49
    1000 Bruxelles, Belgique
    RGPD
    contact@aeterna-bxl.be

    Dernière mise à jour : 19 mai 2026. Ces mentions légales sont conformes au droit belge en vigueur.

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